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Ai-je besoin d'une licence d'exportation pour expédier des véhicules blindés hors des États-Unis ?

Alpine Armoring a mis à jour ses politiques relatives aux licences d'exportation conformément à la réglementation publiée par le Département du Commerce le 20 juin 2013. Cela signifie qu'une licence d'exportation pourrait ne plus être requise pour certains véhicules blindés vendus par Alpine Armoring.

Toutefois, la nécessité d'une licence d'exportation pour les expéditions de véhicules blindés dépend du niveau de protection, de la destination, de l'usage prévu et de l'utilisateur final. Alpine Armoring se conforme aux exigences du Bureau de l'industrie et de la sécurité (BIS) du Département du Commerce des États-Unis (www.bis.doc.gov), dont voici quelques points clés :

1. Évaluation individuelle : chaque modèle de véhicule sera examiné individuellement afin de déterminer s'il est conforme à la réglementation.

2. Exigences minimales : même si un véhicule répond à des réglementations spécifiques, une licence d'exportation peut tout de même être requise. Par exemple, les véhicules comportant des modifications liées à des armes (par exemple, des meurtrières) nécessitent une licence, quel que soit le niveau de blindage.

3. Conformité : Alpine Armoring s'engage à respecter toutes les réglementations du Département d'État américain et du BIS en matière d'exportation de véhicules blindés. Nous expliquons à nos clients quelles sont les exigences du BIS en matière de licence d'exportation qui s'appliquent au véhicule qu'ils ont choisi et à l'usage qu'ils comptent en faire.

4. Niveaux de blindage : les exportations de véhicules blindés, qu'il s'agisse de modèles standard ou de véhicules atteignant le niveau A9 d'Alpine (généralement équivalent au niveau CEN B6), peuvent être soumises à des restrictions d'exportation de l'USDOC en fonction du PTC des véhicules, des utilisateurs finaux spécifiques, des restrictions par pays et d'autres facteurs. L'exportation de véhicules blindés commerciaux de type HD de niveau A10 (généralement équivalent au niveau CEN B7) ou supérieur nécessite toujours une licence d'exportation.

5. Vérification croisée des clients : Vérifier que l'utilisateur final n'est pas :

a. se trouve dans un pays soumis à des restrictions

b. ne figure pas sur la liste des personnes refusées

c. sur la liste des personnes exclues

d. sur la liste des ressortissants spécialement désignés

La délivrance des licences d'exportation prend généralement entre 2 et 6 semaines, et Alpine Armoring propose des services complets d'expédition à l'exportation. Le fret maritime utilise des conteneurs de 20 et 40 pieds pour les véhicules approuvés, tandis que le fret aérien (uniquement pour les berlines et les SUV) dessert les clients situés dans des pays enclavés ou ceux qui ont besoin d'une livraison rapide. Contactez les experts d'Alpine Armoring pour vous assurer du respect de toutes les réglementations américaines en matière d'exportation pour l'expédition de votre véhicule blindé de sécurité.

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